Zubehör für Brennöfen

Design suisse · 133221 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133221
Numéro de demande
2006-00760
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 15 designs
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
6 sept. 2006
Enregistré
26 oct. 2006
Publié
15 nov. 2006
Radié
6 sept. 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000497060 10.03.2006
EM 000497052 10.03.2006
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

  2. 15 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  3. 15 nov. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.