Zubehör für Brennöfen
Design suisse · 133221 · Radié
Designs
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Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133221
- Numéro de demande
- 2006-00760
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 6 sept. 2006
- Enregistré
- 26 oct. 2006
- Publié
- 15 nov. 2006
- Radié
- 6 sept. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000497060 10.03.2006EM 000497052 10.03.2006
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
- 15 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 15 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.