montre et montre pendentif

Design suisse · 133444 · Radié

Designs

Design 29

Design 30

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133444
Numéro de demande
2006-01005
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 nov. 2006
Enregistré
10 janv. 2007
Publié
31 janv. 2007
Radié
17 nov. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

  2. 15 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Montres Choisi S.A., 19, rue du Faucon, Case postale, 2500 Bienne 4 → Synapse Sàrl, Rue du Faucon 18, 2502 Bienne

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

  3. 31 janv. 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Synapse Sàrl

Rue du Faucon 18, 2502 Bienne

Créateur

Jean-Pierre Duss

Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.