boîtes de montre
Design suisse · 133681 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133681
- Numéro de demande
- 2007-00094
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 janv. 2007
- Enregistré
- 27 mars 2007
- Publié
- 13 avr. 2007
- Protégé jusqu’au
- 23 janv. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 23 janv. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 24 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Les Développements Horlogers (LDH), 14, Grand-Places, 1700 Fribourg → Les Développements Horlogers (LDH), c/o TVA Conseils Stéphane Gmünder, Boulevard Pérolles, 8, 1700 Fribourg
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 15 avr. 2016
Fusionné
- Titulaire
- MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 31 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
- 31 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
3 entrées antérieures
- 14 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- Les Développements Horlogers (LDH), c/o TVA Conseils Stéphane Gmünder, Boulevard Pérolles, 8, 1700 Fribourg → MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
- 15 avr. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Moinas & Savoye S.A., 42, rue Plantamour, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 13 avr. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.