Armaturen
Design suisse · 133697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133697
- Numéro de demande
- 2007-00196
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 27 févr. 2007
- Enregistré
- 27 mars 2007
- Publié
- 28 déc. 2007
- Protégé jusqu’au
- 27 févr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 27 févr. 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2023
Transféré
- Titulaire
- KWC AG, Hauptstrasse 57, 5726 Unterkulm → KWC Group AG, KWC-Gasse 1, 5726 Unterkulm
Publié dans Swissreg le 03.07.2023
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 26 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 28 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
- 14 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 28 déc. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.