boîte de montre

Design suisse · 133823 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133823
Numéro de demande
2007-00302
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 avr. 2007
Enregistré
8 mai 2007
Publié
31 mai 2007
Radié
2 avr. 2017
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2017

  2. 13 déc. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Time 4 Ever Sàrl, La Haute-Route 81, 2502 Biel/Bienne → TIME FOREVER Sàrl, Renfer-Park 1, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  3. 29 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

  4. 31 mai 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.