Stuhl

Design suisse · 133851 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
133851
Numéro de demande
2007-00332
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
5 avr. 2007
Enregistré
23 mai 2007
Publié
15 juin 2007
Radié
28 oct. 2022
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 406 05 551.3 23.10.2006
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

  2. 22 sept. 2021

    Désignation

    Désignation
    Stühle → Stuhl

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 1 mai 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs GmbH, Industriestrasse 11, 91217 Hersbruck, Allemagne → Dauphin Entwicklungs- u. Beteiligungs-GmbH, Industriestrasse 11, 91217 Hersbruck, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2018

  5. 13 avr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2017

  6. 13 avr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2012

  7. 15 juin 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.