cadrans de montres
Design suisse · 133940 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 133940
- Numéro de demande
- 2007-00360
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 avr. 2007
- Enregistré
- 13 juin 2007
- Publié
- 13 juil. 2007
- Protégé jusqu’au
- 16 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 16 avr. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 31 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 31 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
- 15 avr. 2016
Fusionné
- Titulaire
- MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 13 avr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
- 30 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
- 14 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- Les Développements Horlogers (LDH), c/o TVA Conseils Stéphane Gmünder, Boulevard Pérolles, 8, 1700 Fribourg → MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
1 entrée antérieure
- 13 juil. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.