Ziergegenstand

Design suisse · 134556 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134556
Numéro de demande
2007-01045
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
12 nov. 2007
Enregistré
19 déc. 2007
Publié
15 janv. 2008
Protégé jusqu’au
12 nov. 2027
Prolongeable jusqu’au
12 nov. 2032
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.11.2022

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Brigitte Stoop, Marktstrasse 19, 8890 Flums → Brigitte Stoop, Gräpplangstrasse 25, 8890 Flums

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Brigitte Stoop, Gräpplangstrasse 25, 8890 Flums → Brigitte Stoop, Schilssand/Wohnmobil, Büelstrasse 49, 8890 Flums

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 15 nov. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

  5. 15 nov. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2012

  6. 15 janv. 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Brigitte Stoop

8890 Flums

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.