pistolets
Design suisse · 134735 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134735
- Numéro de demande
- 2008-00067
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
- Déposé
- 22 janv. 2008
- Enregistré
- 28 févr. 2008
- Publié
- 14 mars 2008
- Radié
- 22 janv. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 25.07.2007
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
- 14 mars 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.