Stühle, Bänke, Liegen, Tische

Design suisse · 134752 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134752
Numéro de demande
2008-00046
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
Déposé
17 janv. 2008
Enregistré
6 mars 2008
Publié
31 mars 2008
Radié
17 janv. 2013
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000 826 235 14.11.2007
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

  2. 31 mars 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Peter Hintzen

41363 Jüchen, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.