peluche (jouet)

Design suisse · 134784 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134784
Numéro de demande
2008-00049
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
16 janv. 2008
Enregistré
6 mars 2008
Publié
31 mars 2008
Radié
16 janv. 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

  2. 31 mars 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

RODA SOCIETE ANONYME

68650 Lapoutroie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.