bouteilles

Design suisse · 135072 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135072
Numéro de demande
2008-00434
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
29 avr. 2008
Enregistré
9 juin 2008
Publié
30 juin 2008
Protégé jusqu’au
29 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
29 avr. 2033
Priorité
CN CN200730321448.4 08.11.2007
CN CN200730321446.5 08.11.2007
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Design 2

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.04.2023

  2. 29 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

  3. 28 févr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2013

  4. 30 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.