Schmuck
Design suisse · 135080 · Radié
Designs
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Design 19
Design 20
Design 22
Design 23
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135080
- Numéro de demande
- 2008-00415
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 avr. 2008
- Enregistré
- 9 juin 2008
- Publié
- 30 juin 2008
- Radié
- 23 avr. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
- 31 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 30 juin 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.