bougies

Design suisse · 135215 · Radié

Designs

Design B1-pyramide

Design B1-polygone

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135215
Numéro de demande
2008-00535
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
26-04 Éclairage
Déposé
20 mai 2008
Enregistré
29 juil. 2008
Publié
31 juil. 2008
Radié
20 mai 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  2. 31 juil. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2008

Parties

Titulaire

Le Devens Maison d'accueil et d'accompagnement en alcoologie

2024 St-Aubin-Sauges

Créateur

Paul Rollier

St-Aubin-Sauges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.