Ziergegenstand
Design suisse · 135295 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135295
- Numéro de demande
- 2008-00671
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 23 juil. 2008
- Enregistré
- 25 août 2008
- Publié
- 29 août 2008
- Radié
- 23 juil. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
- 29 août 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.08.2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.