Ziergegenstände
Design suisse · 135412 · Radié
Designs
Design 50120.ME
Design 50120.RA
Design 50120.RI
Design 50120.SP
Design 50120.ST
Design 50120.MEV
Design 50120.RAV
Design 50120.RIV
Design 50120.SPV
Design 50120.STV
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135412
- Numéro de demande
- 2008-00760
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 21 août 2008
- Enregistré
- 8 oct. 2008
- Publié
- 15 oct. 2008
- Radié
- 21 août 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 15 oct. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.