bague, bracelet
Design suisse · 135464 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135464
- Numéro de demande
- 2008-00790
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 5 sept. 2008
- Enregistré
- 23 oct. 2008
- Publié
- 31 oct. 2008
- Protégé jusqu’au
- 5 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 5 sept. 2033
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Van Cleef & Arpels S.A., 8 route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 21 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 27 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 27 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 15 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 31 oct. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.