Etagiere und Teile davon

Design suisse · 135615 · Radié

Designs

Design B16-0025D-CH.1

Design B16-0025D-CH.2

Design B16-0025D-CH.3

Design B16-0025D-CH.4

Design B16-0025D-CH.5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135615
Numéro de demande
2008-00831
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
07-99 Articles de ménage
Déposé
22 sept. 2008
Enregistré
23 déc. 2008
Publié
31 déc. 2008
Radié
22 sept. 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.04.2014

  2. 31 déc. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.