Polstermöbel und deren Teile
Design suisse · 135835 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135835
- Numéro de demande
- 2009-00130
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 20 févr. 2009
- Enregistré
- 26 mars 2009
- Publié
- 31 mars 2009
- Radié
- 20 févr. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001 013 338-0001 30.01.2009EM 001 013 338-0002 30.01.2009EM 001 013 338-0003 30.01.2009EM 001 013 338-0004 30.01.2009EM 001 013 338-0005 30.01.2009EM 001 013 338-0006 30.01.2009EM 001 013 338-0007 30.01.2009EM 001 013 338-0008 30.01.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
- 31 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.