montres-bracelets
Design suisse · 135878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135878
- Numéro de demande
- 2009-00212
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 mars 2009
- Enregistré
- 8 avr. 2009
- Publié
- 26 févr. 2010
- Radié
- 24 mars 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 154400/010024-1
Design 154400/010024-2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 26 févr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.02.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.