Armband

Design suisse · 135970 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135970
Numéro de demande
2009-00216
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
25 mars 2009
Enregistré
12 mai 2009
Publié
15 mai 2009
Radié
25 mars 2019
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Armband, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  2. 14 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2014

  3. 15 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.