montre-bracelet
Design suisse · 136013 · En vigueur
Designs
Montre bracelet avec une boucle déployante triple, à rallonge.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136013
- Numéro de demande
- 2009-00341
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 mai 2009
- Enregistré
- 26 mai 2009
- Publié
- 15 avr. 2011
- Protégé jusqu’au
- 4 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 4 mai 2034
- Description
- Montre bracelet avec une boucle déployante triple, à rallonge.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ball Watch Company S.A., Rue du Musée 6, 2000 Neuchâtel → Ball Watch Company SA, rue du Châtelot 21, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 31 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2014
- 15 avr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.