Falzlüfter

Design suisse · 136027 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136027
Numéro de demande
2009-00270
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
3 avr. 2009
Enregistré
26 mai 2009
Publié
29 mai 2009
Protégé jusqu’au
3 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
3 avr. 2034
Priorité
EM 001059166-0001 18.12.2008
Source
Swissreg

Designs

Falzlüfter, reproduction 1Falzlüfter, reproduction 2Falzlüfter, reproduction 3Falzlüfter, reproduction 4Falzlüfter, reproduction 5Falzlüfter, reproduction 6Falzlüfter, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  2. 31 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

  3. 31 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2014

  4. 29 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.