Spielzeug-Bauelemente
Design suisse · 136134 · En vigueur
Designs
Design M13706-1
Design M13706-2
Design M13706-3
Design M13706-4
Design M13706-5
Design M13706-6
Design M13706-7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136134
- Numéro de demande
- 2009-00384
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 22 mai 2009
- Enregistré
- 9 juil. 2009
- Publié
- 15 juil. 2009
- Protégé jusqu’au
- 22 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 22 mai 2034
- Priorité
- EM 001050645 28.11.2008
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 30 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 15 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
- 15 juil. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.