montre
Design suisse · 136238 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136238
- Numéro de demande
- 2009-00448
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 juin 2009
- Enregistré
- 25 août 2009
- Publié
- 31 août 2009
- Radié
- 11 juin 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 31 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 31 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.