Sitzkissen
Design suisse · 136264 · Radié
Designs
Design sezzin 1
Design sezzin 2
Design sezzin 3
Design sezzin 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136264
- Numéro de demande
- 2009-00496
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-09 Ameublement
- Déposé
- 7 juil. 2009
- Enregistré
- 10 sept. 2009
- Publié
- 15 sept. 2009
- Radié
- 7 juil. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 15 sept. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.