Öfen
Design suisse · 136324 · Radié
Designs
Design 2058.1
Design 2058.2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136324
- Numéro de demande
- 2009-00272
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 8 avr. 2009
- Enregistré
- 24 sept. 2009
- Publié
- 30 sept. 2009
- Radié
- 8 avr. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2019
- 15 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
- 30 sept. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
Parties
Titulaire
Gabriela Vetsch
4059 Basel
André Riemens
8902 Urdorf
Mandataire
André Riemens
8902 Urdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.