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Design suisse · 136349 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136349
- Numéro de demande
- 2009-00633
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 16-01 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 2 sept. 2009
- Enregistré
- 9 oct. 2009
- Publié
- 15 oct. 2009
- Radié
- 2 sept. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 2009-009920 30.04.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 15 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 15 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.