Grill
Design suisse · 136372 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136372
- Numéro de demande
- 2009-00668
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 9 sept. 2009
- Enregistré
- 28 oct. 2009
- Publié
- 30 oct. 2009
- Radié
- 2 avr. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Luna → Luna
- Description Design
- Date de radiation
- 02.04.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 09.09.2024 → 09.09.2024
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 15 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
- 30 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.