montres et parties de montres
Design suisse · 136379 · Radié
Designs
Design Big Number 1.1
Design Big Number 1.2
Design Big Number 1.3
Design Big Number 1.4
Design Carrousel 2
Design Novateur 3.1
Design Novateur 3.2
Design Spider 4.1
Design Spider 4.2
Design Spider 4.3
Design Spider 4.4
Design Chrono 1C08 5.1
Design Chrono 1C08 5.2
Design Chrono 1C08 5.3
Design Graphica 6.1
Design Graphica 6.2
Design Graphica 6.3
Design Graphica 6.4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136379
- Numéro de demande
- 2009-00470
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 18 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 mai 2009
- Enregistré
- 28 oct. 2009
- Publié
- 30 oct. 2009
- Radié
- 18 mai 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2014
- 30 oct. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.10.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.