montre

Design suisse · 136492 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136492
Numéro de demande
2009-00869
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 nov. 2009
Enregistré
11 déc. 2009
Publié
15 mars 2012
Radié
25 nov. 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

montre, reproduction 1montre, reproduction 2montre, reproduction 3montre, reproduction 4montre, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

  2. 15 mars 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.