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Design suisse · 136496 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136496
- Numéro de demande
- 2009-00823
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 5 nov. 2009
- Enregistré
- 11 déc. 2009
- Publié
- 15 déc. 2009
- Protégé jusqu’au
- 5 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 5 nov. 2034
- Priorité
- JP 2009-010378 08.05.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M13845 → M13845
- Echéance de la protection
- 05.11.2024 → 05.11.2029
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 oct. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 15 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 15 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.