anelli
Design suisse · 136530 · Radié
Designs
Design solar 5
Design solar 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136530
- Numéro de demande
- 2009-00802
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 3 nov. 2009
- Enregistré
- 22 déc. 2009
- Publié
- 31 déc. 2009
- Radié
- 3 nov. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2015
- 31 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.