Lampen, Lampenzubehör, Lampenbemusterungen
Design suisse · 136543 · Radié
Designs
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Design Lampenmuster Cruiser
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Design Lampenmuster Touring
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136543
- Numéro de demande
- 2009-00804
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 29 oct. 2009
- Enregistré
- 22 déc. 2009
- Publié
- 31 déc. 2009
- Radié
- 29 oct. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001506510-0001 07.05.2009EM 001506510-0002 07.05.2009EM 001506510-0003 07.05.2009EM 001506510-0004 07.05.2009EM 001506510-0005 07.05.2009EM 001506510-0006 07.05.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
- 31 déc. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.