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Design suisse · 136579 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
136579
Numéro de demande
2009-00816
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
15 déc. 2009
Enregistré
13 janv. 2010
Publié
15 janv. 2010
Radié
9 juil. 2025
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Eiscafe Noir → Eiscafe Noir
    Description Design
    Date de radiation
    09.07.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    15.12.2024 → 15.12.2024

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Masslos GmbH, Heinrichstrasse 267 c, 8005 Zürich → Masslos GmbH, Zollstrasse 80, 8005 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Masslos GmbH, Zollstrasse 80, 8005 Zürich → Masslos GmbH, Hohlstrasse 402, 8048 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 15 nov. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  5. 31 déc. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  6. 15 janv. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

Parties

Créateur

Pascal Stübi

Zürich

Rio Kawaguchi

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.