Sessel, Stuhl
Design suisse · 136823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136823
- Numéro de demande
- 2010-00162
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 3 mars 2010
- Enregistré
- 28 avr. 2010
- Publié
- 30 avr. 2010
- Radié
- 3 mars 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1.1 Sessel
Design 1.2 Sessel
Design 1.3 Stuhl
Design 1.4 Stuhl
Design 1.5 Stuhl
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 30 avr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.