Messer, Gabel, Löffel
Design suisse · 136961 · Radié
Designs
Design Silhouette 09/08
Design Silhouette 09/10
Design Silhouette 09/11
Design Silhouette 09/12
Design Silhouette 09/13
Design Silhouette 09/14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 136961
- Numéro de demande
- 2009-00940
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 07-03 Articles de ménage
- Déposé
- 11 déc. 2009
- Enregistré
- 10 juin 2010
- Publié
- 15 juin 2010
- Radié
- 4 juil. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Silhouette 09/08 → Silhouette 09/08
- Description Design
- Date de radiation
- 04.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 11.12.2024 → 11.12.2024
Publié dans Swissreg le 04.07.2025
- 30 sept. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2019
- 31 juil. 2015
Mandataire radié
- Mandataire
- Martin Zumbühl, Rechtsanwalt, Pilatusstrasse 35, 6002 Luzern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 31 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2014
- 15 juin 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.