Ausstellungsvorrichtungen
Design suisse · 137413 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137413
- Numéro de demande
- 2010-00752
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 28 sept. 2010
- Enregistré
- 26 nov. 2010
- Publié
- 30 nov. 2010
- Radié
- 28 sept. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001 690 983 06.04.2010
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 30 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.