montre bracelet

Design suisse · 137444 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137444
Numéro de demande
2010-00818
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 oct. 2010
Enregistré
10 déc. 2010
Publié
15 mai 2013
Radié
20 oct. 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

  2. 15 mai 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Nicolas Ruchonnet

1180 Rolle

Créateur

Patrick Freiburghaus

Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.