supports pour télécommandes, partie d'un support pour télécommande
Design suisse · 137535 · En vigueur
Designs
Design 15886a
Design 15886b
Design 15886c
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137535
- Numéro de demande
- 2010-00890
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 14-99 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 23 nov. 2010
- Enregistré
- 11 janv. 2011
- Publié
- 14 janv. 2011
- Protégé jusqu’au
- 23 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 23 nov. 2035
- Priorité
- JP 2010-014 542 14.06.2010JP 2010-014 543 14.06.2010JP 2010-014 573 14.06.2010
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 15886a → 15886a
- Echéance de la protection
- 23.11.2025 → 23.11.2030
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 15 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 30 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2015
- 14 janv. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.