pendentif/bijoux
Design suisse · 137602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137602
- Numéro de demande
- 2010-00979
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 21 déc. 2010
- Enregistré
- 11 févr. 2011
- Publié
- 15 févr. 2011
- Radié
- 21 déc. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Bijoux démontable avec possibilité de changer sa forme et l'élément central décoratif.
- Source
- Swissreg
Designs
Design mécano 1
Bijoux démontable avec possibilité de changer sa forme et l'élément central décoratif.
Design mécano 2
Bijoux démontable avec possibilité de changer sa forme et l'élément central décoratif.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 15 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.