articles de papeterie
Design suisse · 137647 · Radié
Designs
Design Erase'Note avec logo
Design Erase'Note avec tab et logo
Design Erase'Note sans logo
Design Erase'Note avec tab, sans logo
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137647
- Numéro de demande
- 2011-00030
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 19-99 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 14 janv. 2011
- Enregistré
- 23 févr. 2011
- Publié
- 28 févr. 2011
- Radié
- 14 janv. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
- 28 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.