Motorrad

Design suisse · 137681 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137681
Numéro de demande
2010-00983
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
23 déc. 2010
Enregistré
10 mars 2011
Publié
15 mars 2011
Radié
23 déc. 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Motorrad, reproduction 1Motorrad, reproduction 2Motorrad, reproduction 3Motorrad, reproduction 4Motorrad, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.07.2021

  2. 22 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

  3. 30 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  4. 15 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2011

Parties

Titulaire

KTM Sportmotorcycle AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Créateur

Gerald Kiska

Anif-Salzburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.