montres-bracelets et montre
Design suisse · 137768 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137768
- Numéro de demande
- 2011-00263
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 mars 2011
- Enregistré
- 11 avr. 2011
- Publié
- 15 févr. 2012
- Radié
- 24 mars 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 15 févr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.