Kugelbahn
Design suisse · 137843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137843
- Numéro de demande
- 2011-00198
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 4 mars 2011
- Enregistré
- 26 avr. 2011
- Publié
- 29 avr. 2011
- Radié
- 29 sept. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 002-PLAMA → 002-PLAMA
- Description Design
- Date de radiation
- 29.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 04.03.2026 → 04.03.2026
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 29 avr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.04.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.