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Design suisse · 137878 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137878
Numéro de demande
2011-00239
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
15 mars 2011
Enregistré
9 mai 2011
Publié
13 mai 2011
Radié
15 mars 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

  2. 13 mai 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

Parties

Titulaire

Pierre-Marie Basso

1820 Montreux

Mandataire

Abrema agence brevets et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16 P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Radiée du registre

Créateur

Pierre-Marie Basso

Montreux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.