montre-bracelet

Design suisse · 137922 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 137922
Numéro de demande: 2011-00296
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé: 7 avr. 2011
Enregistré: 25 mai 2011
Publié: 31 mai 2011
Radié: 7 avr. 2016
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

31 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
31 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2011

Parties

Titulaire

GRAHAM SA

Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Eric A. Loth

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.