Schneckenzaun
Design suisse · 137934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137934
- Numéro de demande
- 2011-00249
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 22-06 Armes, articles de chasse et de pêche
- Déposé
- 28 févr. 2011
- Enregistré
- 25 mai 2011
- Publié
- 31 mai 2011
- Radié
- 28 févr. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
- 31 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
Parties
Titulaire
Michael Haas
88285 Bodnegg-Rotheidlen, DE
Daniel Haas
88285 Bodnegg-Rotheidlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.