jardinières

Design suisse · 137960 · Radié

Designs

Design Verticalis Terra Hexagonal 1

Design Verticalis Terra Carré 1

Design Verticalis Terra Rond 1

Design Verticalis Terra Rectangle 1

Design Verticalis Terra Octogonal 1

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137960
Numéro de demande
2011-00290
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
1 avr. 2011
Enregistré
9 juin 2011
Publié
15 juin 2011
Radié
1 avr. 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 001791948-0001 10.12.2010
EM 001791948-0002 10.12.2010
EM 001791948-0003 10.12.2010
EM 001791948-0004 10.12.2010
EM 001791948-0005 10.12.2010
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2016

  2. 31 déc. 2015

    Mandataire radié

    Mandataire
    Georg Pampuch, Am Iberghang 22, 8405 Winterthur (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 31.12.2015

  3. 15 juin 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

Jean-Marc Batard

6143 Ohmstal

Créateur

Jean-Marc Batard

La Plaine sur Mer

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.