Fahrradrahmen
Design suisse · 138008 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138008
- Numéro de demande
- 2011-00411
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 13 mai 2011
- Enregistré
- 23 juin 2011
- Publié
- 30 juin 2011
- Protégé jusqu’au
- 13 mai 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 13 mai 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 1 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.10.2020
- 31 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 20 oct. 2016
Transféré
- Titulaire
- SBEC GmbH, Eichenstrasse 12, 8808 Pfäffikon SZ → YouMo AG, Herrenberg 35, 8640 Rapperswil SG
Publié dans Swissreg le 20.10.2016
- 30 juin 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.